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Par Gérard Escher

Une illustration à partir du dépistage du cancer de la prostate

Exercice périlleux que celui qui consiste à évaluer scientifiquement le dépistage systématique de maladies graves, cancer du sein et de la prostate en tête. Car ces tests sont appréciés des patients et des médecins, dans l’esprit de «faire tout ce qu’on peut».

Toute recommandation de limiter le dépistage systématique est interprétée comme une «mort par bureaucratie» (le mot est de Newt Gingrich); et pourtant les bienfaits de ces tests devraient être démontrés avec d'autant plus de vigueur qu’ils s’adressent à tous, y compris aux bien portants, ces malades qui s’ignorent.

Avec le Swiss Medical Board (SMB), la...

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Par Alex Dépraz

Il n’y a pas d’urgence à modifier la législation suisse en matière de droits d’auteur pour lutter contre les abus sur Internet

Aviez-vous déjà entendu parler de Megaupload? Jusqu’à jeudi dernier, ce site internet était l’un des plus fréquentés de la planète. Depuis l’arrestation de ses propriétaires en Nouvelle-Zélande sur demande du FBI, plus personne n’ignore qu’il permettait de consulter et de copier à grande échelle, souvent gratuitement, des fichiers contenant principalement de la musique et des films.

Parallèlement, le Congrès américain mettait provisoirement sous l’éteignoir deux projets de loi – SOPA (Stop Online Piracy Act) et PIPA (Protect Intellectual Property Act) – qui auraient permis aux autorités américaines de bloquer sur toute la planète des sites suspectés d’héberger du contenu protégé par le droit d’auteur. La manifestation virtuelle de sites très populaires comme Wikipedia – dont la version anglophone est restée inaccessible durant un jour – et Google, qui arborait un bandeau noir, a visiblement eu ses effets en année électorale.

Le sujet provoque...

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Par Jean-Daniel Delley

Retour sur le résultat d'une confrontation à plusieurs niveaux

L'engagement sans faille du personnel - cols bleu et blanc unis -, appuyé efficacement par le syndicat, les autorités locales et cantonales et la population, a permis de sauver durablement le site de production de Prangins et ses 320 emplois. Pour qualifier ce résultat réjouissant, des commentateurs n'ont pas hésité à parler d'une victoire de David contre Goliath. Pourtant Goliath n'a de loin pas perdu la partie.

Les avantages obtenus...

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Par Raphaël Mahaim

Quand un arrêt du Tribunal fédéral ne clarifie pas forcément les choses

Dans un arrêt qui a fait grand bruit avant les fêtes de fin d’année, le Tribunal fédéral s’est penché sur le nouvel article 98, alinéa 4, du Code civil. Cette «lex Brunner», du nom de son auteur le conseiller national et président de l’UDC Toni Brunner, vise à interdire l’accès au mariage aux personnes sans statut légal en Suisse.

Au-delà des...

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Par Albert Tille

Deux démarches complémentaires pour la prévention de l'endettement

«Le Conseil fédéral prend dans les meilleurs délais les mesures pour prévenir l’endettement des jeunes». Cette vigoureuse recommandation de la Commission fédérale de la consommation est vieille de 7 ans. Elle date de février 2005.

En août 2007, la Commission fédérale de la jeunesse renouvelle la compresse. Dans un important rapport Jeunesse et pauvreté, un tabou à briser, elle demande une interdiction de la publicité pour le petit crédit et veut financer la prévention de l’endettement des jeunes par une contribution des instituts de crédit à la consommation.

Le Conseil fédéral nomme...

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Par Jean-Daniel Delley

«Too big to fail», mais toujours pas prêtes à en accepter les conséquences

Après l'adoption par le Parlement, l'automne dernier, des mesures de régulation du secteur bancaire, les banques repartent en guerre contre les ordonnances d'application.

Il a fallu plus d'une année pour trouver un consensus sur le renforcement de la régulation bancaire rendu nécessaire par la crise financière et la chute presque fatale d'UBS. Puis Eveline Widmer-Schlumpf, nouvelle ministre des finances, a piloté avec célérité ce projet très modéré (DP 1896), malgré les menaces de délocalisation du patron d'UBS. Il s'agit maintenant de préciser la loi dans les ordonnances d'application, une étape importante car c'est souvent à ce niveau réglementaire que se loge la substance d'une législation.

Soumis actuellement...

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Par Jean-Pierre Ghelfi

Un RER et une agglomération pour transformer le canton de Neuchâtel

Avec le projet neuchâtelois de Réseau express régional (RER), les grands mots deviennent inévitables, au propre et au figuré: Neuchâtel est à la croisée des chemins. Ces grands mots, en l’occurrence, sont appropriés.

Le réseau ferroviaire actuel a été édifié, pour l’essentiel, il y a 150 ans. La voie CFF du Pied-du-Jura a certes été largement modernisée ces vingt dernières années, mais les autres lignes sont restées pratiquement comme au premier jour.

Au milieu du...

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Par André Gavillet

Mutualisme, syndicalisme et politique sociale: une histoire qui doit encore évoluer

Il était tailleur, Nicolas Félicien Darbellay. Innocent comme un dé à coudre. Pourtant, en 1885, le procureur de la Confédération diligente contre lui une enquête. Car Nicolas était anarchiste et, comme tel, membre de la Fédération jurassienne, suspect de préparer un attentat. La perquisition fit chou blanc, mais de nombreuses pièces furent saisies, puis méticuleusement conservées aux Archives fédérales. C’est ainsi que nous pouvons prendre connaissance des statuts d’une «assurance mutuelle pour les cas de maladie» rédigés pour le congrès de St-Imier, qui n’eut pas le temps en 1877 de les discuter. Toute l’attention allait au procès où seraient jugés vingt militants coupables d’avoir manifesté violemment à Berne pour commémorer la Commune de Paris.

Ces statuts jamais appliqués sont...

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Par Jean-Pierre Ghelfi

Au-delà l'affaire Hildebrand, retour sur la filière UDC

Le nuage de poussière autour de «l’affaire Hildebrand» étant retombé, on commence à mieux distinguer la manière dont les différentes éléments s’articulent.

Un informaticien de la banque Sarasin, membre de l’UDC, prend à la mi-août une ou plusieurs photos d’écran où apparaît une transaction monétaire sur le compte de Philipp Hildebrand. L’informaticien contacte un ami d’école, avocat, député UDC au Grand conseil thurgovien. Apparemment d’un commun accord, ils rédigent un projet d’interpellation qu’ils adressent au conseiller national Hans Kaufmann, membre de l’UDC. L’intervention, déposée le 23 décembre dernier, est formulée en termes très généraux (entre autres: «Les membres du Conseil de banque, de la direction générale et les collaborateurs de la BNS sont-ils soumis à des prescriptions internes leur interdisant d'utiliser des informations confidentielles. A-t-on effectué les vérifications nécessaires, en 2010 et 2011;? A-t-on examiné les relations et les opérations bancaires des personnes concernées?»).

Les versions de...

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Par Federico Franchini

Quand les multinationales récupèrent à leur profit les concepts à la mode

«Parvenir à une croissance agricole durable par le biais de solutions basées sur le marché», tel est l'objectif d’une initiative lancée en 2010 par des multinationales de l'agroalimentaire dans le cadre du Forum économique mondiale de Davos (WEF).

Evoquant l’augmentation de la population mondiale, la diminution des terres arables et une sécurité alimentaire en danger, l’initiative intitulée «Une nouvelle vision de l’agriculture» entend mobiliser les investissements publics et privés pour développer le secteur agricole.

Les buts visés sont...

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Par Albert Tille

Un marché mieux informé plutôt qu'un marché captif

Achetez en Suisse, et soutenez notre commerce local! Les appels au patriotisme des consommateurs se multiplient. Avec le franc fort qui creuse la différence entre les prix suisses et ceux de nos voisins de la zone euro, le tourisme d’achat est en forte progression.

Une récente étude de Credit Suisse montre que les achats frontaliers, qui ont toujours existé, ont augmenté de 10% l’an passé pour atteindre entre 4 et 5 milliards de francs. C’est beaucoup. Mais le commerce de détail n’est pas à l’agonie. Son chiffre d’affaires est en constante progression et l’année 2011 n’a pas fait exception, comme le montrent les relevés de l’Office fédéral de la statistique.

Les consommateurs...

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Invité: Rodolphe Weibel

La solution la plus économique

Le tunnel routier du Gothard doit subir de lourds travaux d’assainissement et de mise en conformité avec les normes de sécurité contemporaines. Le Conseil fédéral a publié il y a un an son rapport, qui a suscité d’importantes interrogations quant aux effets d’économie générale qu’entraineraient les limitations de circulation nécessaires aux travaux.

L’Office fédéral des routes (OFROU) vient de publier à ce sujet une étude qui évalue d’une part les pertes économiques causées par la fermeture du tunnel pendant de longues périodes, d’autre part les éventuels avantages tirés de l’activité d’entreprises de service et de construction pendant la durée des immobilisations et des travaux. Ces avantages sont incertains parce que réalisés seulement si les travaux sont adjugés à des entreprises locales, ce que les lois sur les marchés publics empêchent de promettre. Les lourdes incertitudes qui pèsent sur ces avantages, ainsi que leur impact respectif relativement modeste, me les font ignorer ici.

Cette publication me donne...

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Par Gérard Escher

La Confédération propose un système où ni les patients ni les médecins ne peuvent trouver leur avantage

La procédure de consultation sur l’avant-projet de la loi fédérale sur le dossier électronique du patient (LDEP) s'est achevée avant Noël, en toute discrétion. Une prise de position (en allemand) de l’Académie suisse des sciences médicales, inhabituellement critique de la part de cette institution, attire l’attention sur ce chantier particulier de notre système de santé. L’Office fédéral de la santé publique, en charge de la consultation, a par ailleurs mis à disposition l’ensemble des prises de position.

Avec 19 articles, cette loi brève se limite à fixer quelques lignes directrices. Le dossier électronique du patient est présenté (art. 2) comme un «dossier virtuel permettant de rendre accessible des données enregistrées de manière décentralisée». L’avant-projet s’abstient de proposer un produit informatique unique, national et standardisé. L’opération dossier électronique est facultative. Elle l’est pour le patient, qui doit consentir à sa constitution par écrit et peut révoquer son consentement en tout temps, sans motif. Elle l’est pour les «communautés», soit des regroupements de professionnels de la santé qui vont du praticien solitaire aux réseaux de soins complexes. En revanche, le dossier électronique n’est pas facultatif pour les hôpitaux – l’obligation est introduite à travers une modification de la loi sur l'assurance-maladie (le patient retient ses droits). Enfin la garantie du maintien de standards et des normes techniques et organisationnels est assurée par certification, sous la responsabilité de la Confédération. Les critères et processus techniques seront déterminés «dans le droit d’exécution», hors du contrôle parlementaire.

En bref, la mise...

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Par André Gavillet

Christian Levrat remet l'immigration à l'agenda socialiste

Pourquoi maintenant? Les élections ont eu lieu. Les partis ont eu l’occasion, comme le veut le jeu démocratique, de définir leurs orientations et d’offrir aux citoyens un choix averti.

Ainsi l’UDC, dès le 1er août, distribuant tous ménages un tract rouge et blanc, grand comme un drapeau, a lancé son initiative pour stopper l’immigration massive. Le peuple, pourtant, ne lui a accordé aucun avantage électoral. Ce n’est pas l’immigration qui a été stoppée, mais la poussée de l’UDC. Le parti socialiste a présenté les thèmes dont il est le répondant: corriger l’inégale et excessive répartition des revenus, améliorer la politique sociale, faire passer l’homme avant le profit.

On avait donc rangé les isoloirs quand le président du PS, Christian Levrat, utilisant la presse dominicale zurichoise comme le veulent les nouveaux usages politiques suisses, a déclaré à la Sonntagszeitung que...

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Par Jean-Daniel Delley

Le conseiller fédéral UDC est-il vraiment apte à devenir président de la Confédération en 2013?

La réélection sans problème d'Eveline Widmer-Schlumpf le 14 décembre dernier et son accession à la présidence de la Confédération (174 voix) ont détourné l'attention d'une autre élection, celle d'Ueli Maurer à la vice-présidence de la Confédération (122 voix). C'est dire que, si la tradition du tournus est respectée, le magistrat zurichois devrait occuper la charge présidentielle l'an prochain.

Jusqu'à preuve du contraire, on peut douter de sa capacité à exercer une telle fonction.

Alors que le Parlement procédait...

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Par Alex Dépraz

La polémique Hildebrand doit provoquer une modification des pratiques des plus hautes autorités de l’Etat, Conseil fédéral compris

Le siège du président de la Direction générale de la Banque nationale suisse (BNS) vacille. Impossible de dire si Philipp Hildebrand réussira à survivre à cette tempête politique. Mais l’affaire suscite matière à réflexion tant sur le cadre légal en place que sur les pratiques des plus hautes autorités du pays.

L’affaire comporte deux aspects qui doivent être clairement distingués. Il y a d’une part la manière dont les opérations douteuses du couple Hildebrand ont été révélées et qui vaut aujourd’hui au «lanceur d’alerte» (whistleblower) de la banque Sarasin d’être la seule personne inquiétée par la justice. Toutefois, cette péripétie ne saurait occulter le problème de fond, soit le conflit d’intérêts reproché au dirigeant de la Banque nationale.

Qu’en est-il du cadre...

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Par Federico Franchini

Et si le Kremlin contrôlait directement des sociétés suisses?

Après une phase difficile, caractérisée par des enquêtes sur des cas de blanchiment d’argent impliquant les plus hautes sphères de l’Etat russe, les relations entre la Russie et la Suisse se sont améliorées. En 2010, les deux pays ont signé un accord pour encourager les relations économiques. Les échanges commerciaux entre les deux pays se sont déjà multipliés par trois dans les cinq dernières années.

La Suisse est devenue le terrain de jeu des intérêts russes en Occident. La Confédération est la première destination de l'argent transféré par des particuliers russes. Et elle est devenue terre d’accueil pour de richissimes hommes d’affaires et leurs sociétés, parfois directement liées au Kremlin. Les intérêts russes en Suisse sont concentrés dans le négoce de matières premières. Vekselberg, Kantor, Animisov, Safin, Timtchenko, Pumpyanskiy, les Russes présents dans le classement des trois cents patrimoines les plus importants de la Suisse ont bâti leur richesse dans ce secteur, dans le commerce des métaux et du pétrole notamment.

Le flux économique entre...

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Par Albert Tille

Nouvel épisode d'une longue saga pour tenter de prévenir le surendettement personnel

La publicité pour le petit crédit doit être interdite. Les deux Chambres du Parlement fédéral ont accepté l’initiative déposée par Josiane Aubert (PS/VD). La conseillère nationale entend, par cette mesure, freiner l’endettement grandissant des jeunes.

Ce dernier épisode dans le combat contre les méfaits du crédit à la consommation mené depuis 40 ans au Parlement a son origine dans le canton de Vaud. S’appuyant sur des dispositions ambiguës (art 75 et 80) d’une loi cantonale, la commune de Lausanne a interdit la publicité pour le petit crédit. Le Tribunal cantonal a cassé cette décision jugée contraire à la loi fédérale sur le crédit à la consommation. Il fallait donc modifier le droit fédéral, d’où l’initiative de la parlementaire vaudoise.

Cette intervention...

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Par Jean-Pierre Ghelfi

«Une once de prévention vaut une livre de soins»

La crise des subprimes (2007-2008) est derrière nous. Mais pas la crise financière qui en a résulté. La conjoncture reste anémique aux Etats-Unis et les pays européens sont confrontés à une crise de la dette qu’ils entendent maîtriser, pour la plupart, par des politiques d’austérité. N’y a-t-il pas d’alternative?

A Domaine Public, nous avons été intéressés par une tribune d'André Orléan, directeur de recherche au CNRS, sur la «définanciarisation de l’économie». L’auteur relève que les prix des marchandises reflètent généralement correctement l’information dont les agents économiques ont besoin pour adapter leur comportement (une hausse du prix de l’énergie conduit les ménages et les entreprises à utiliser de manière plus économique et rationnelle l’énergie et à développer des appareils moins gourmands, par exemple). Il n’en va pas de même des prix (les taux d’intérêt) sur les marchés financiers qui peuvent au contraire fournir durablement des informations erronées et conduire les agents économiques à adopter des comportements eux aussi erronés.

A. Orléan relève...

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Par Alex Dépraz

Alors que la RTS nous abreuve des clichés les plus éculés sus les rapports entre les genres, les juges de Mon Repos critiquent la suppression du bureau zougois pour l’égalité

Il y a d’abord eu cette interview de Jean-Jacques Roth, rien moins que directeur du département de l’actualité à la RTS. Interrogé sur l’agression sexuelle d’une journaliste française au beau milieu d’une manifestation sur la place Tahrir au Caire, le cadre de la RTS critique surtout l’envoi de femmes journalistes en Egypte: pour Roth, «envoyer une femme blonde sur la place Tahrir dans ces conditions, c’est comme la mettre dans la cage aux lions».

On n’est pas loin...

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